CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conditions générales de vente pour les particuliers

Nous, la société Frank Handels-GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn traitons vos commandes passées via notre boutique en ligne à l’adresse www.frank-ﬂechtwaren.com ainsi que notre catalogue actuel et exclusivement valable, uniquement sur la base des conditions générales de vente suivantes.

Notre catalogue « Automne/Hiver 2026 » est valable jusqu’à la parution de notre catalogue « Printemps 2027 ». Ce catalogue sera publié le 4 janvier 2027 . Nos catalogues précédents ne sont désormais plus valables. En tant que client actif, vous recevrez automatiquement nos catalogues dès leur parution.

Sauf accord contraire confirmé par écrit de notre part, les conditions suivantes s'appliquent à toutes les ventes et livraisons.

1. Offre / Conclusion du contrat

Le contrat n’est conclu qu’à la réception de la marchandise par le client . Au sens des présentes CGV, les clients sont des consommateurs. Un consommateur est une personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne relèvent ni de son activité commerciale ni de son activité professionnelle indépendante . La présentation des produits dans notre boutique en ligne et dans nos catalogues ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais simplement une invitation à passer commande. Sous réserve d’erreurs.

Le partenaire contractuel est la société Frank Handels-GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn.

Toutes les dimensions indiquées sont des dimensions extérieures approximatives (mesurées : largeur x profondeur x hauteur). Des tolérances – y compris au niveau des couleurs – sont possibles, car il s'agit d'un travail artisanal. Les accessoires et objets de décoration supplémentaires illustrés ne font pas partie de l'offre, sauf s'ils ne sont pas mentionnés dans le texte de l'article. Vous trouverez tous les détails des articles dans la boutique en ligne sous la référence correspondante. Tous les jouets proposés ne conviennent pas aux enfants de moins de 36 mois . Nous recommandons le lavage à la main pour tous les inserts en tissu de nos articles en osier . Nos articles en verre et en porcelaine ne passent pas au lave-vaisselle. Utilisez systématiquement un dessous-de-plat pour nos vases décoratifs. En raison du processus artisanal, de petites fissures capillaires peuvent apparaître ou la condensation pourrait laisser une tache sur la surface d'appui. Tous les articles proposés en polystyrène, en polyrésine, en faïence et en terre cuite ne résistent pas au gel et ne conviennent qu’à un usage extérieur à l’abri. Les meubles tressés proposés sont destinés exclusivement à un usage intérieur. Nos articles fonctionnant à piles sont généralement livrés sans piles.

Conformément au règlement européen 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits, nous sommes tenus de mettre à la disposition du consommateur toutes les consignes de sécurité et avertissements concernant nos produits. Pour obtenir des informations détaillées, veuillez consulter les pages de détails des articles correspondants dans notre boutique en ligne ou vous renseigner par téléphone auprès de notre service client. Les produits ont été fabriqués pour : Frank Handels GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, 66994 Dahn, info(AT)frank-flechtwaren.de

Des erreurs d’impression peuvent malheureusement se glisser dans ce document ; nous déclinons toute responsabilité à cet égard. Les piles ne doivent pas être jetées avec les ordures ménagères. En tant que consommateur, vous êtes légalement tenu de rapporter les piles usagées. Vous pouvez déposer vos vieilles piles dans les points de collecte publics de votre commune ou dans tous les points de vente proposant des piles du type concerné.
Ou renvoyez-nous simplement vos piles usagées en indiquant la mention « usagées ». Dans le cadre de la commercialisation d’appareils électriques et électroniques, nous sommes tenus de vous informer sur leur élimination et leur reprise. Vous trouverez les informations à ce sujet ici : https://www.frank-flechtwaren.de/shopping/elektronikartikel/

2. Tarifs

Tous les prix s'entendent TVA légale incluse et s'appliquent à partir du siège social du vendeur, hors frais d'emballage, d'expédition et de manutention.

3. Frais d'expédition et de manutention

Vous trouverez les frais d'expédition et de manutention en cliquant sur le lien suivant : https://www.frank-flechtwaren.de/shopping/versand-handlingskosten/

4. Livraison

La livraison est effectuée dans un délai maximal de 30 jours ouvrés. Les commandes ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles.

5. Conditions de paiement

Les options de paiement suivantes sont disponibles :

Sous réserve de solvabilité, la livraison s'effectue sur facture. En cas de paiement sur facture, le paiement doit être effectué sans déduction dans les 14 jours suivant la date de facturation.
Nous nous réservons le droit d'exécuter la commande contre paiement anticipé. Dans ce cas, nous vous demanderons votre accord.
Dans la boutique en ligne, à la fin du processus de commande, vous pouvez également choisir PayPal, le paiement par carte bancaire ou le paiement par prélèvement bancaire.
En cas d’autorisation de prélèvement bancaire, nous prélevons le montant sur votre compte après la livraison de la marchandise.

6. Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité en cas de manquement par négligence légère à nos obligations, dans la mesure où ceux-ci ne concernent pas des obligations contractuelles essentielles, des dommages résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, ou des garanties, ni n’affectent les droits prévus par la loi sur la responsabilité du fait des produits. Il en va de même pour les manquements aux obligations de nos auxiliaires d’exécution.

7. Réserve de propriété

La marchandise livrée reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix d'achat. Dès le paiement de la dernière échéance, la propriété de la marchandise est automatiquement transférée à l'acheteur. L'acheteur est autorisé à revendre notre marchandise sous réserve de propriété dans le cadre d'une activité commerciale régulière. L’acheteur nous cède par la présente, à titre anticipé, toutes les créances à l’égard de tiers qui en découlent, à hauteur de la valeur de la facture correspondante TVA comprise. Nonobstant cette cession, l’acheteur reste habilité à recouvrer les créances.

8. Langue et texte du contrat

La langue du contrat est l'allemand. Le texte du contrat est enregistré sur nos systèmes internes de gestion des contrats.

9. Droit de retour de 14 jours

Le client prend en charge les frais directs liés au retour des marchandises. Vous ne disposez d’un droit de compensation que si vos contre-prétentions ont été constatées judiciairement de manière définitive, sont incontestées ou ont été reconnues par écrit par nos soins. Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que dans la mesure où les prétentions résultent du même rapport contractuel.

10. Droits en cas de réclamations/défauts

Si les articles livrés présentent des défauts manifestes de matière ou de fabrication, y compris les dommages liés au transport, veuillez nous signaler ces défauts dans les plus brefs délais.
Le fait de ne pas formuler cette réclamation n’a toutefois aucune conséquence sur vos droits légaux en tant que consommateur. Par ailleurs, la responsabilité légale pour vices s’applique

11. Autres conditions générales

Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente s'avéraient totalement ou partiellement invalides ou perdaient ultérieurement leur validité juridique, cela n'affecterait pas la validité des conditions générales de
vente pour le reste. Vous pouvez consulter les conditions générales de vente à tout moment sur www.frank-flechtwaren.com. Le tribunal compétent est celui de D-66994 Dahn, si le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un établissement de droit public. Frank Handels-GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn, se réserve par ailleurs le droit d’intenter une action devant tout autre tribunal compétent du client.

Tous les contenus publiés sur ce site Internet (textes, graphiques, images, mise en page, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute utilisation nécessite notre accord écrit préalable
Consentement. Cela s'applique en particulier à l'enregistrement, au traitement ou à la reproduction de contenus dans des bases de données ou d'autres supports électroniques et systèmes.

12. Droit de rétractation pour les consommateurs

Les consommateurs disposent d'un droit de rétractation selon les modalités suivantes, le terme « consommateur » désignant toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne relèvent ni de son activité commerciale ni de son activité professionnelle indépendante.

* Droit de rétractation

Vous disposez du droit de vous rétracter de ce contrat dans un délai de quatorze jours sans indication de motifs. Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où vous, ou un tiers désigné par vous, qui n'est pas le transporteur, avez pris possession du dernier article, ou l’a pris. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous :

Frank Handels-GmbH & Co. KG,
Industriestr. 16, D-66994 Dahn,
Courriel : kundenservice@frank-flechtwaren.de,
Téléphone : 0049(0)6391 - 915 134

par une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par la poste, un fax ou un e-mail) indiquant votre décision de révoquer le présent contrat, nous informer.
Pour respecter le délai de rétractation, il suffit d’envoyer cette notification relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

* Conséquences de la rétractation

Si vous vous rétractez du présent contrat, nous sommes tenus de vous rembourser tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant du fait que vous avez choisi un autre mode de livraison que la livraison standard la moins chère proposée par nous ), sans délai et au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour où la notification de votre rétractation du présent contrat nous est parvenue. Pour le remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction initiale , sauf accord contraire exprès avec vous ; en aucun cas, ce remboursement ne vous donnera lieu à des frais.
Nous pouvons refuser le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les marchandises en retour ou jusqu’à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises , selon la première de ces deux dates.
Vous devez nous renvoyer ou nous remettre les marchandises sans délai et en tout état de cause au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour où vous nous avez notifié la rétractation du présent contrat .
Le délai est respecté si vous expédiez les marchandises avant l'expiration du délai de quatorze jours. Les frais directs de retour des marchandises sont à votre charge.
Vous ne devrez prendre en charge une éventuelle perte de valeur des marchandises que si cette perte de valeur est imputable à une manipulation de votre part non nécessaire à la vérification de la nature, des caractéristiques et du fonctionnement des marchandises.

* Formulaire de rétractation

Si vous souhaitez résilier le contrat, veuillez télécharger le formulaire de rétractation sur cette page et le renvoyer dûment rempli à

Frank Handels-GmbH & Co. KG,
Industriestr. 16, D-66994 Dahn,
Courriel : kundenservice@frank-flechtwaren.de

Télécharger le formulaire de rétractation

Horaires d'ouverture et adresse :

Du lundi au jeudi, de 7 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 16 h 00
Vendredi, de 7 h 00 à 13 h 00

Courrier postal

Frank Handels-GmbH & Co. KG, boîte postale 11 49, D-66990 Dahn

Colis

Frank Handels-GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn

Service téléphonique :

Du lundi au jeudi, de 7 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 16 h 00
Vendredi, de 7 h 00 à 13 h 00

Conditions générales de vente pour les professionnels, les personnes morales et les travailleurs indépendants

Nous, la société Frank Handels-GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn, traitons vos commandes passées via notre boutique en ligne à l’adresse www.frank-flechtwaren.com ainsi que de notre catalogue actuel et exclusivement valable, uniquement sur la base des conditions générales de vente suivantes.

Notre catalogue « Automne/Hiver 2026 » est valable jusqu’à la parution de notre catalogue « Printemps 2027 ». Ce catalogue sera publié le 4 janvier 2027. Nos catalogues précédents ne sont désormais plus valables. En tant que client actif, vous recevrez automatiquement nos catalogues dès leur parution.

Sauf accord contraire confirmé par écrit de notre part, les conditions suivantes s'appliquent à toutes les ventes et livraisons.

1. Offre / Conclusion du contrat

Le contrat n'est conclu qu'après confirmation de la commande par nos soins ou à la réception de la marchandise par le client. La présentation des produits dans notre boutique en ligne et nos catalogues ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais simplement une invitation à passer commande. Sous réserve d’erreurs. Le partenaire contractuel est la société Frank Handels-GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn.

Toutes les dimensions indiquées sont des dimensions extérieures approximatives (mesurées : largeur x profondeur x hauteur). Des tolérances – y compris au niveau des couleurs – sont possibles, car il s’agit d’un travail artisanal. En cas d’achat en gros, veuillez nous contacter pour connaître les tolérances possibles. Les accessoires et articles de décoration supplémentaires illustrés ne font pas partie de l’ offre, sauf s’ils sont mentionnés dans la description de l’article. Vous trouverez tous les détails des articles dans la boutique en ligne sous la référence correspondante. Tous les jouets proposés ne conviennent pas aux enfants de moins de 36 mois. Nous recommandons le lavage à la main pour tous les inserts en tissu de nos articles en osier. Nos articles en verre et en porcelaine ne passent pas au lave-vaisselle. Veuillez toujours utiliser un dessous-de-plat pour nos vases décoratifs. En raison du processus artisanal, de petites fissures capillaires peuvent apparaître ou la condensation pourrait laisser une tache sur la surface d’appui. Tous les articles en polystéine, en polyrésine, en faïence et en terre cuite proposés ne résistent pas au gel et ne conviennent qu’à une utilisation en extérieur à l’abri. Les meubles tressés proposés ne conviennent qu’à une utilisation en intérieur. Nos articles fonctionnant à piles sont généralement livrés sans piles.

Des erreurs d’impression peuvent malheureusement se glisser dans ce document, nous déclinons toute responsabilité à cet égard. Les piles ne doivent pas être jetées avec les ordures ménagères. En tant que consommateur, vous êtes légalement tenu de rapporter les piles usagées. Vous pouvez déposer vos vieilles piles dans les points de collecte publics de votre commune ou dans tous les points de vente proposant des piles du type concerné. Vous pouvez également nous renvoyer vos vieilles piles en indiquant « usagées » sur le colis. Dans le cadre de la commercialisation d’appareils électriques et électroniques, nous sommes tenus de vous informer sur leur élimination et leur reprise. Vous trouverez les informations à ce sujet ici: https://www.frank-flechtwaren.de/shopping/elektronikartikel/

2. Tarifs

Tous les prix s'entendent hors TVA légale et s'appliquent départ siège social du vendeur, hors frais d'emballage, d'expédition et de manutention.
En cas d’achat en gros, nous accordons sur nos prix nets hors TVA les remises suivantes, aucune remise n’étant accordée sur les frais de transport, d’expédition et de manutention.

Remise sur la valeur nette des marchandises

5 % à partir de 500,00 €
10 % à partir de 1 000,00 €

En cas de consignes d'expédition particulières, telles que la livraison sur des palettes Euro, etc., la différence entre les frais de port forfaitaires et les frais réels d'expédition et de manutention doit être prise en charge par le client. En cas d’achat en gros de certains articles, veuillez nous demander un devis spécifique.

3. Frais d'expédition et de manutention

Vous trouverez les frais d'expédition et de manutention sous le lien suivant: https://www.frank-flechtwaren.de/shopping/versand-handlingskosten/

4. Conditions de paiement

Les options de paiement suivantes sont disponibles :

Sous réserve de solvabilité, la livraison s'effectue sur facture. En cas de facture, le paiement doit être effectué sans déduction dans les 14 jours suivant la date de facturation.
Nous nous réservons le droit d'exécuter la commande contre paiement anticipé. Dans ce cas, nous vous demanderons votre accord.
Dans la boutique en ligne, à la fin du processus de commande, vous pouvez également opter pour PayPal, le paiement par carte bancaire ou le paiement par prélèvement bancaire.
En cas d’autorisation de prélèvement bancaire, nous prélevons le montant sur votre compte après la livraison de la marchandise.

5. Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité en cas de manquement par négligence légère à nos obligations, dans la mesure où celles-ci ne concernent pas des obligations contractuelles essentielles, des dommages résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, ou des garanties, ni n’affectent les droits prévus par la loi sur la responsabilité du fait des produits. Il en va de même pour les manquements aux obligations de nos auxiliaires d’exécution.

6. Réserve de propriété

La marchandise vendue reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix d'achat. Dès le paiement de la dernière échéance, la propriété de la marchandise est automatiquement transférée à l'acheteur. L'acheteur est autorisé à revendre notre marchandise sous réserve de propriété dans le cadre d'une activité commerciale régulière. Toutes les créances en résultant à l’encontre de tiers sont cédées par l’acheteur par avance à notre profit, à hauteur de la valeur de facture correspondante TVA comprise. Nonobstant cette cession, l’acheteur reste habilité à recouvrer les créances.

7. Droits en cas de réclamations/défauts

Tout défaut doit nous être signalé sans délai. Veuillez donc vérifier soigneusement que la marchandise est complète et en bon état dès sa réception. Les réclamations ne sont possibles que dans les 8 jours suivant la réception de la marchandise. Seules les marchandises défectueuses ou présentant un défaut peuvent faire l'objet d'un retour.

8. Langue et texte du contrat

La langue du contrat est l'allemand. Le texte du contrat est enregistré sur nos systèmes internes de gestion des contrats.

9. Autres conditions générales

Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente devaient être invalides, en tout ou en partie, ou perdre ultérieurement leur validité juridique, cela n'affecterait pas la validité des conditions générales de vente pour le reste. Vous pouvez consulter les conditions générales de vente à tout moment sur www.frank-flechtwaren.com. Le tribunal compétent est celui de D-66994 Dahn, si le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un établissement de droit public. Frank Handels-GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn, dispose par ailleurs du droit d’intenter une action devant tout autre tribunal compétent du client.

Tous les contenus publiés sur ce site Internet (textes, graphiques, images, mise en page, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute utilisation nécessite notre accord écrit préalable. Cela s'applique en particulier à l'enregistrement, au traitement ou à la reproduction de contenus dans des bases de données ou d'autres supports et systèmes électroniques.Les commandes ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles.

Horaires d'ouverture et adresse :

Du lundi au jeudi, de 7 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 16 h 00
Vendredi, de 7 h à 13 h

Courrier postal

Frank Handels-GmbH & Co. KG, boîte postale 11 49, D-66990 Dahn

Colis

Frank Handels-GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn

Service téléphonique

Du lundi au jeudi, de 7 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 16 h 00
Vendredi, de 7 h à 13 h

Retraits possibles

Du lundi au jeudi, de 7 h 00 à 11 h 30 et de 12 h 30 à 15 h 30
Vendredi, de 7 h à 12 h 30
Merci de prévenir à l'avance.